La Semaine LTD 27 Old Gloucester Street − WC1N 3AX London, Royaume-Uni Company n° 9409667 – TVA non applicable
Directeur Général : Nicolas Lisiak
La société qui héberge le site est Gandi

1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, notre site web, créé par La Semaine LTD, propriétaire du site passiondapprendre.com, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.

Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales aussi souvent que possible, de manière à en prendre connaissance régulièrement.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

En utilisant notre site web passiondapprendre.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales.

Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut être décidée par La Semaine LTD.

Les dates et heures d'interruption seront néanmoins précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés

En accord avec sa politique de communication, le site passiondapprendre.com a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par La Semaine LTD, qui s'efforce de fournir des informations précises sur son activité.

Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue responsable de toute erreur présente sur le site passiondapprendre.com.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web font l’objet de démarches qualitatives afin de nous assurer de leur fiabilité.

Cependant, nous ne pourrons être tenus responsables en cas d’inexactitudes techniques ou typographiques.

Si vous constatez une erreur ou une omission, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à [email protected] ou par téléphone au +33 6 49 47 69 17.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web passiondapprendre.com ne sont pas sous le contrôle de notre société.

Par conséquent, nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Utilisant la technologie JavaScript, le site passiondapprendre.com ne pourra être tenu responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation.

Par ailleurs, toute autre conséquence liée à l'exploitation du site, qu'elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.), ne saurait engager notre responsabilité.

5. Propriété intellectuelle et contenu du site

Le contenu rédactionnel du site web passiondapprendre.com appartient exclusivement à La Semaine LTD.

Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et 150 000 € d’amende.

Le site ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, racistes, diffamatoires ou pornographiques, échangés sur les espaces interactifs.

La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en France.

En naviguant sur le site passiondapprendre.com, l'utilisateur accepte également l'installation éventuelle de cookies sur son ordinateur.

6. Données personnelles et respect de la vie privée

Les informations recueillies sur le site web passiondapprendre.com sont nécessaires au fonctionnement de notre plateforme (par exemple, via le formulaire de commande ou l'inscription à la Newsletter).

Le désabonnement à la Newsletter est possible via le lien situé en pied de page.

La Semaine LTD s'engage à ne céder en aucun cas les informations des utilisateurs (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification de ses informations, qu’il peut exercer à tout moment en écrivant à [email protected] ou par courrier à :

La Semaine LTD, Unit 4E, Enterprise Court, Farfield Park, Rotherham, S63 5DB.

7. Droit applicable

Soumis au droit français, le site passiondapprendre.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, ainsi que par la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.